Le site accessible à l’adresse www.novacti.com est produit et édité par la société
SAS NOV’ACTI, société par actions simplifiée au capital social de 1000 € dont le
siège social est situé 33 chemin des Laies, 69540 IRIGNY, inscrite au Registre du
Commerce et des Sociétés de Lyon sous le n° 828 837 443 et représentée par Patrick
TOUSSAINT, en sa qualité de Président, identifiée avec le N° TVA intracommunautaire :
FR82828837443.
La structure générale du site novacti.com, ainsi que les textes, graphiques, images,
sons et vidéos le composant, sont la propriété de la société NOV’ACTI ou de ses
partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou
totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par
écrit de la société NOV’ACTI ou de ses partenaires est strictement interdite et serait
susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du
Code de la propriété intellectuelle.
Patrick Toussaint, Président
Adresse électronique : contact@novacti.com
Numéro de téléphone : 06 87 62 82 66
Le site est hébergé par :
Altitude Studio / o2switch
o2switch – 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
Site : www.o2switch.fr
Téléphone : 04 44 44 60 40
L’ensemble des contenus disponibles sur novacti.com est protégé par le droit d’auteur.
Toute réutilisation nécessite l’autorisation préalable de NOV’ACTI.
Les Mentions relatives à l’utilisation de données personnelles sont disponibles à la
page Politique de Confidentialité.
Les Conditions générales de vente (CGV) sont disponibles à la page
Conditions Générales de Vente.
Fait à Irigny : le 29/10/2025